LE COMITÉ D’ÉTHIQUE

Nous nous imposons les plus hauts standards d’intégrité et de transparence pour livrer des Jeux éthiques, exemplaires et créatifs. Ces standards accompagnent au quotidien l’ensemble des démarches initiées par Paris 2024. Voilà pourquoi, pour la première fois dans l’histoire des Jeux, un comité d’éthique est intégré au sein du comité d’organisation des Jeux.

Le Comité d’éthique de Paris 2024 est chargé de superviser la politique éthique de Paris 2024 et de veiller au respect, par les collaborateurs, des valeurs individuelles et collectives sur lesquelles Paris 2024 fonde son action. Il veille également à la prévention des conflits d’intérêt.

Le Comité est composé de six personnalités indépendantes, désignées par les plus hautes institutions françaises, par l’OCDE et le Parlement.

Son Président

Jean-Marc SAUVÉ, Vice-Président honoraire du Conseil d’État, désigné par le vice-président du Conseil d’État.

Ses membres

Pauline CABY, Adjointe au Défenseur des droits, désignée par le Défenseur des droits ;

Solange MORACCHINI, Avocate générale à la chambre criminelle de la Cour de cassation, désignée par l’Agence Française Anticorruption ;

Nicola BONUCCI, Directeur des affaires juridiques de l’OCDE, désigné par le Secrétaire général de l’OCDE ;

Alain LACABARATS, Président de chambre honoraire à la Cour de cassation, désigné par le Premier président de la Cour de cassation ;

Patrick LEFAS, Président de chambre honoraire à la Cour des comptes, désigné par le Premier président de la Cour des comptes.

Stéphane MAZARS, député de l’Aveyron et Catherine Belrhiti, sénatrice LR de Moselle, siègent au Comité d’éthique avec voix consultative.

Des outils pour agir avec intégrité

Construire des Jeux uniques et fédérateurs passera par l’implication des salariés, membres, volontaires bénévoles, et tous ceux qui composent Paris 2024. Chacun apportera sa contribution à une ambition commune : faire preuve d’exemplarité dans tous les domaines.

La Charte éthique de Paris 2024, adoptée par le conseil d’administration du 17 avril 2019, rappelle les principes d’intégrité, de neutralité et de fair-play que l’ensemble des membres engagés dans l’organisation des Jeux devront mettre en œuvre pour organiser des Jeux éthiques.

Anticiper et lutter contre les situations de conflit d’intérêt, veiller à l’intégrité des comportements au quotidien, encadrer les possibilités de recevoir des cadeaux et invitations, prêter une attention particulière à la protection des données personnelles ou encore prévenir toute manipulation des compétitions sportives, tels sont les objectifs rappelés par la Charte.

Par ailleurs, Paris 2024 met à disposition de l’ensemble des acteurs des Jeux (parties prenantes institutionnelles, candidats à un marché, fournisseurs, volontaires, athlètes, etc.) un dispositif d’alerte leur permettant de faire connaître au comité d’organisation des Jeux de Paris 2024 toute situation d’une particulière gravité, contraire à la loi ou à la charte d’éthique de Paris 2024.

Pour en savoir plus

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