Principes universels d'intégrité

La bonne gouvernance fait partie des principes fondamentaux de l’Olympisme. Elle permet de gagner le respect et la confiance de tous les partenaires.

Au cours des dix dernières années, le CIO a énormément fait pour renforcer la mise en œuvre de ses principes de bonne gouvernance, en assurant la promotion de l'intégrité à différents niveaux du Mouvement olympique et sportif, à travers notamment la feuille de route stratégique du CIO, à savoir l'Agenda olympique 2020 et, plus récemment, l'Agenda olympique 2020+5.

Le CIO a ainsi appelé au renforcement des principes éthiques et des principes de base de bonne gouvernance qui ont évolué pour atteindre un niveau plus élevé d'exigences, en particulier sur le plan de la transparence et de l’équilibre des pouvoirs. Partant, la version actuelle des principes universels de base de bonne gouvernance a été mise à jour en application de la recommandation 14 de l'Agenda olympique 2020+5 – "Consolider le Mouvement olympique grâce à la bonne gouvernance" – afin de l'adapter aux normes les plus récentes. La commission exécutive du CIO a approuvé le nouveau texte le 9 septembre 2022. Veuillez trouver ici la version anglaise et ici la version espagnole de ce texte.

Les organisations sportives, en tant qu'organisations fondées sur des valeurs, ont le devoir et la responsabilité de veiller à ce que les principes de bonne gouvernance soient respectés dans toutes leurs activités.

Les documents de référence suivants énoncent les principes les plus importants en matière d'intégrité dans le sport:

La Charte olympique

La Charte olympique est la codification des principes fondamentaux de l'Olympisme, des règles et des textes d'application adoptés par le CIO. Elle régit l'organisation et le fonctionnement du Mouvement olympique et fixe les conditions de la célébration des Jeux Olympiques.

Elle établit notamment les règles pour les procédures d'élection, la durée des mandats et la limite d'âge des membres du CIO, ainsi que pour la représentation des principales composantes du Mouvement olympique.

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Le Code d’éthique

Le Code d’éthique, qui fait partie intégrante de la Charte olympique, constitue un cadre de principes éthiques fondé sur les valeurs et principes olympiques. Il contient une explication claire du champ d'application du Code, une description des principes fondamentaux, des définitions relatives à la bonne conduite et à l'intégrité des compétitions pour le CIO et les principales parties prenantes du Mouvement olympique, et fait état des obligations de déclaration. Il contient en outre des principes pour lutter contre la corruption et des définitions de l'expression "conflit d'intérêts".

Le Code d'éthique et l’ensemble de ses textes d’application doivent être respectés par les différentes parties prenantes du Mouvement olympique selon les circonstances définies dans le champ d'application du Code. Les membres du CIO, l’administration du CIO et les Comités Nationaux Olympiques (CNO) doivent respecter le Code et ses textes d’application en tout temps et en toutes circonstances.

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Les principes universels de base de bonne gouvernance

La première version des principes universels de base de bonne gouvernance a été approuvée par le XIII^e Congrès olympique en 2009 ; ces principes ont été mis à jour dans le cadre de l'Agenda olympique 2020+5 en septembre 2022.

La version actualisée des principes universels de base de bonne gouvernance renforce notamment:

la gouvernance financière et divers aspects de la transparence financière (contrôle financier, contrôle interne et gestion des risques, audit interne et audit externe) ;
la gouvernance institutionnelle, l'obligation de rendre des comptes (autres que sur le plan financier) en la précisant, les procédures de vote et d'élection, la transparence ; et
la solidarité ainsi que le développement durable et social par le sport, dans le droit fil des Objectifs de développement durable (ODD) des Nations Unies.

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